Résiliation
a) Offres ADSL
Date d’envoi de la demande de résiliation : le client peut résilier son abonnement ADSL à tout moment. Si la résiliation a lieu en cours de période d’engagement, l’abonné DartyBox devra payer la totalité des forfaits mensuels restant dus.
La demande de résiliation devra parvenir avant le 23 du mois en cours pour une résiliation effective à la fin du mois. Passé le 23, la résiliation se fera à la fin du mois suivant.
Durée d’engagement : 12 mois.
Date effective de la résiliation : La demande de résiliation devra parvenir avant le 23 du mois en cours pour une résiliation effective à la fin du mois. Passé le 23, la résiliation se fera à la fin du mois suivant.
Frais de résiliation : Aucun.
Adresse d'envoi de la lettre :
Service Clients DartyBox ADSL
42 rue Armand Carrel
93100 Montreuil
Renvoi des équipements : l’abonné DartyBox devra renvoyer la totalité des équipements fournis par DartyBox, dans un délai de 15 jours à compter de la date de résiliation de l’abonnement.
Passé ce délai, ou en cas de retour incomplet de l’ensemble des équipements fournis, des pénalités seront facturées :
- 60 € pour non restitution de la DartyBox
- 160 € pour non restitution du décodeur TV
- 290 € pour non restitution du décodeur enregistreur TV
- 15 € pour la carte à puce TV.
Adresse de renvoi du matériel (à vérifier dans les CGU que vous avez signées) :
Dans un magasin Darty.
Voir les CGV pour les offres ADSL DartyBox et les annexes tarifaires.
b) Offres Très Haut Débit
Date d’envoi de la demande de résiliation : le client peut résilier son abonnement Très Haut Débit à tout moment. Si la résiliation a lieu en cours de période d’engagement, l’abonné DartyBox THD devra payer la totalité des forfaits mensuels restant dus.
La demande de résiliation devra parvenir avant le 23 du mois en cours pour une résiliation effective à la fin du mois. Passé le 23, la résiliation se fera à la fin du mois suivant.
Durée d’engagement : 12 mois.
Date effective de la résiliation : La demande de résiliation devra parvenir avant le 23 du mois en cours pour une résiliation effective à la fin du mois. Passé le 23, la résiliation se fera à la fin du mois suivant.
Frais de résiliation : Aucun.
Adresse d'envoi de la lettre :
Service Clients DartyBox THD
42 rue Armand Carrel
93100 Montreuil
Renvoi des équipements : l’abonné DartyBox THD devra renvoyer la totalité des équipements fournis par DartyBox, dans un délai de 15 jours à compter de la date de résiliation de l’abonnement.
Passé ce délai, ou en cas de retour incomplet de l’ensemble des équipements fournis, des pénalités seront facturées :
- 85 € pour non restitution de la DartyBox THD
- 120 € pour non restitution du décodeur TV THD
- 275 € pour non restitution du décodeur enregistreur TV THD
- 15 € pour la carte à puce TV.
Adresse de renvoi du matériel (à vérifier dans les CGU que vous avez signées) :
Dans un magasin Darty.
Voir les CGV pour les offres Très Haut Débit DartyBox et les annexes tarifaires.
Zone ADSL propose désormais un module d'aide à la résiliation : nous vous permettons de résilier en toute facilité votre abonnement Internet haut débit actuel et de souscrire une nouvelle offre ADSL (avec ou sans reprise d'engagement, selon vos besoins) : Module de résiliation ADSL.
Nom, Prénom
Adresse
CP – Ville
Tel.
Darty
Service Clients DartyBox ADSL
42 rue Armand Carrel
93100 Montreuil
Ref : (votre numéro de client)
Objet : résiliation de mon contrat d’abonnement Internet.
Madame, Monsieur
Par la présente, je vous prie de noter que je résilie mon contrat d’accès à Internet (précisez le type de forfait que vous avez), à compter du xx/xx/xxxx, comme mentionné dans les Conditions Générales de Vente.
J’ai opté pour un règlement par (précisez le mode de règlement de votre forfait) et je vous demande de faire le nécessaire pour arrêter les prélèvements sur mon compte à partir du xx/xx/xxxx (date de votre résiliation effective).
Je souhaite être informé(e) de la date de résiliation effective par écrit.
Je vous prie, Madame, Monsieur, d’accepter mes meilleures salutations.
Signature
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