Résiliation Internet ADSL

Navigation : Résiliation Internet ADSL : les grands principes et nos conseils Motifs et exemples de lettres de résiliation internet adsl Les conditions de résiliation des FAI

Les conditions de résiliation des fournisseurs d'accès Internet

Les conditions de résiliations Internet comprennent de nombreux paramètres qu'il est important de considérer pour parvenir à effectuer une résiliation Internet en toute simplicité. Délai de préavis, frais de résiliation Internet ou encore retour de matériel, les étapes sont nombreuses et peuvent sembler compliquées. La difficulté réside particulièrement dans le fait que tous les FAI ne suivent pas une procédure unique. En effet, chacun applique ses propres conditions de résiliation Internet, aussi bien en ce qui concerne les délais de prise en charge que les motifs considérés comme légitimes. Pour vous aider à effectuer une résiliation de votre abonnement ADSL en toute sérénité, ZoneAdsl a rassemblé pour vous les conditions de résiliation Internet propres aux différents FAI français.

Opérateurs	Engagement	Frais de résiliation	Délai de préavis de résiliation	Délai effectif de résiliation	Retour du matériel	Adresse de résiliation
Voir le site	12 mois	50 €	1 mois	10 jours	15 jours	Numericable - Service résiliation TSA 61000 92894 Nanterre Cedex 9
Voir le site	Sans engagement	45 €	A tout moment	10 jours	20 jours	Service client SFR Neufbox Résiliation TSA 30144 94098 Créteil Cedex
Voir le site	12 mois	Mensualités restantes dues	Sans préavis	Avant le 23 du mois en cours	15 jours	Service Clients DartyBox 42 rue Armand Carrel 93100 Montreuil
Voir le site	Reconduction mensuelle tacite	Frais d'activation dégressifs restants	Préavis de 10 jours	10 jours	15 jours	Alice Résiliation 6, rue Désir Prévost La Grande Brèche 91070 BONDOUFLE
Voir le site	Reconduction mensuelle tacite	49 €	Préavis de 10 jours	10 jours	15 jours	Free BP2 91 167 Longjumeau Cedex 9
Voir le site	12 mois	Mensualités restantes dues	Avant le 20 du mois	10 jours	30 jours	Orange Internet Service Clients Résiliation 33734 Bordeaux Cedex 9
Voir le site	Sans engagement	49 €	A tout moment	10 jours	1 mois	Service Clients Bouygues Telecom 38218 VIENNE Cedex

L'étape du renvoi de matériel est important dans la procédure de résiliation d'un abonnement Internet. Si vous n'effectuez pas à temps le retour des box qui ont été mises à votre disposition, votre FAI sera dans son droit de vous demander de vous acquitter d'un certain montant.
Découvrez ci-dessous les conditions de résiliation et pénalités relatives au retour de matériel dans le cadre d'une résiliation Internet auprès de votre FAI.

* Conditions de résiliation Internet chez Alice
Délai de résiliation : maximum 15 jours à compter de la date effective de résiliation., si les équipements (modem, décodeur TV..) ont été fournis par Alice. L’abonné devra préciser sur papier libre son nom, prénom, adresse, numéro de client (ses identifiants) et numéro de ligne téléphonique.
Passé ce délai, ou en cas de retour incomplet de l’ensemble des équipements fournis, des frais de résiliation Internet seront facturés à titre de pénalités :
- 99 € pour non restitution du modem
- 199 € pour non restitution du décodeur TV
- 20 € pour non restitution d’un accessoire
- 50 € pour non restitution du pack Alice Plug, mis à disposition avec le décodeur enregistreur HD.

* Conditions de résiliation Internet chez Bouygues
Délai de résiliation : maximum 30 jours à compter de la date de confirmation par le FAI de la résiliation Internet.
Passé ce délai, des frais de résiliation Internet seront facturés à titre de pénalités :
- Bouygues Telecom conservera le dépôt de garantie de 49 € en cas de non restitution du décodeur TV
- 80 € en cas de non restitution (ou de dégradation) de la Bbox
- 220 € en cas de non restitution (ou de dégradation) du décodeur Bbox TV
- 20 € en cas de non restitution d’un accessoire.

* Conditions de résiliation Internet chez Darty
* Offres ADSL
Délai de résiliation : 15 jours à compter de la date de résiliation de l’abonnement.
Passé ce délai, ou en cas de retour incomplet de l’ensemble des équipements fournis, des frais de résiliation Internet seront facturés à titre de pénalités :
- 60 € pour non restitution de la DartyBox
- 160 € pour non restitution du décodeur TV
- 290 € pour non restitution du décodeur enregistreur TV
- 15 € pour la carte à puce TV.

* Offres Très Haut Débit
Délai de résiliation : 15 jours à compter de la date de résiliation de l’abonnement.
Passé ce délai, ou en cas de retour incomplet de l’ensemble des équipements fournis, des frais de résiliation Internet seront facturés à titre de pénalités :
- 85 € pour non restitution de la DartyBox THD
- 120 € pour non restitution du décodeur TV THD
- 275 € pour non restitution du décodeur enregistreur TV THD
- 15 € pour la carte à puce TV.

* Conditions de résiliation Internet chez Free
Délai de résiliation : maximum 15 jours, à compter de la date effective de résiliation.
L’abonné devra préciser sur papier libre son nom, prénom, adresse, numéro de client (ses identifiants) et numéro de ligne téléphonique.
Passé ce délai, ou en cas de retour incomplet de l’ensemble des équipements fournis, des frais de résiliation Internet seront facturés à titre de pénalités :
- équipement SAGEM : 49 €
- Freebox V4 : 190 €
- Freebox HD :
           o Modem ADSL : 150 €
           o Boîtier TV : 290 €
           o Boîtier TV Light : 210 €
- Freeplug : 50 € l’unité


* Conditions de résiliation Internet chez Numericable
Délai de résiliation : 15 jours à compter de la résiliation de l’abonnement.
Passé ce délai, ou en cas de détérioration des équipements fournis, des frais de résiliation Internet seront facturés à titre de pénalités :
- 99 € pour le modem Internet ou pour le modem EMTA
- 99 € pour le décodeur TV
- 129 € pour la HD Box
- 299 € pour la HD Box Memory
- 20 € pour la carte numérique, la télécommande ou l’antenne Wi-Fi
- 5 € pour le cordon HDMI ou le cordon TV.

* Conditions de résiliation Internet chez Orange
Délai de résiliation : 1 mois à compter de la date de résiliation de l’abonnement.
Passé ce délai d’un mois, Orange facturera une somme forfaitaire de 100 € pour non restitution des équipements. Par ailleurs, des frais de résiliation Internet seront facturés à titre de pénalités :
- Orange conservera le dépôt de garantie (49 €) du décodeur TV en cas de non restitution ou de renvoi du matériel en mauvais état
- Orange facturera des frais de réparation de 100 €, si la Livebox est rendue en mauvais état.

* Conditions de résiliation Internet chez SFR
Délai de résiliation : 20 jours, à compter de la demande de résiliation.
Passé ce délai, ou en cas de retour incomplet de l’ensemble des équipements fournis, des frais de résiliation Internet seront facturés à titre de pénalités :
- 60 € pour le modem
- 150 € pour le décodeur TV
- 21 € pour un accessoire manquant.